Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DELBECK Pascal
/
FLEUR DE MERLOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE MERLOT
DELBECK Pascal

Numéro de dépôt :
3202426
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/12/2022
FLEUR DE MERLOT de DELBECK Pascal

Présentation de la marque FLEUR DE MERLOT

Déposée le 23 décembre 2002 par DELBECK Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « FLEUR DE MERLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est DELBECK Pascal domicilié(e) 1 Pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque FLEUR DE MERLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE MERLOT est expirée depuis le 23 décembre 2022.

DELBECK Pascal a également déposé les autres marques suivantes : SEL AU VIN , SELDEVIN , FLEUR DE SYRAH , CHATEAU AME DE MUSSET , FLEUR DE CABERNET , SEL DE VIGNE


DELBECK Pascal - 1 Pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France


Société AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Inscription le 14 mai 2012 - Concession de licence n°575633 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2012 n°2515962 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-07

Sel – produits d'assaisonnement.